Un floril�ge des titres de la fnps
La FNPS est un organisme qui rassemble 7 syndicats
Le syndicats : SPEP Le syndicats : SPPRO
Le syndicats : SPPRO
Le syndicats : Syndicat national de la presse agricole et rurale Le syndicats : Syndicat de la presse sociale Le syndicats : SPMS Le syndicats : SPCS Le syndicats : SSPEJP
La FNPS est un organisme qui rassemble 7 syndicats : SPEP ; SPPRO ; Le syndicats national de le presse agricole et rurale ; SPMS ; SPCS ; SPEJP

Juridique - Texte de référence

() Fiche pratique : Nouvelle rédaction de l’arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

() Fiche pratique : La diffamation

En matière de presse, le principe reste la liberté d’expression ainsi que le rappellent les textes tant nationaux qu’européens notamment.

() SEPA : réponses de la Banque de France

Le dispositif SEPA (Single Euro Payments Area : espace unique de paiement en euros) qui entre en vigueur le 1er février prochain soulève de nombreuses interrogations.

() Modele d’accord d’entreprise relatif aux droits d’auteur des journalistes professionnels après la loi HADOPI

Texte de reference JURIDIQUE

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