Un floril�ge des titres de la fnps
La FNPS est un organisme qui rassemble 7 syndicats
Le syndicats : SPEP Le syndicats : SPPRO
Le syndicats : SPPRO
Le syndicats : Syndicat national de la presse agricole et rurale Le syndicats : Syndicat de la presse sociale Le syndicats : SPMS Le syndicats : SPCS Le syndicats : SSPEJP
La FNPS est un organisme qui rassemble 7 syndicats : SPEP ; SPPRO ; Le syndicats national de le presse agricole et rurale ; SPMS ; SPCS ; SPEJP

Documentation - Archives

() Renouvellement du Conseil d’administration de l’OJD

Lors de son assemblée générale du 15 novembre, l’OJD a procédé au renouvellement de son conseil d’administration.

() Mise en place de la Commission pour les Droits d’Auteur des Journalistes (CDAJ)

La commission prévue par l’article L.132-44 du Code de la propriété intellectuelle (CPI), longtemps dite commission ad hoc, ou de déblocage ou de conciliation, a désormais un nom : Commission pour les Droits d’Auteur des Journalistes (CDAJ).

Création d’instances relatives au pluralisme et la liberté des médias

La Commission européenne a annoncé consacrer un budget de 600 000€ à la création d’un Centre pour le pluralisme et la liberté des médias qui devrait entrer en fonction dès ce mois de décembre

Renouvellement de numéro de CPPAP

La FNPS vous rappelle que vous pouvez adresser, pour avis, vos dossiers de renouvellement de numéro de commission paritaire au service juridique de la FNPS avant de l’envoyer à la CPPAP.

18 novembre 2011: Forum d'Avignon: Nicolas Sarkozy et la TVA sur les biens culturels

le chef de l'Etat appelle de ses voeux un taux de TVA unique applicable à l'ensemble des biens culturels sur support physique ou numérique.